Marque renouvelée - Marque en vigueur

REPERES +
DAS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3500702
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027
REPERES + de DAS

Présentation de la marque REPERES +

Déposée le 14 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) DAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERES + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAS domicilié(e) 33 Rue de Sydney - 72045 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 935 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque REPERES + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPERES + arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

DAS a également déposé les autres marques suivantes : Famille numérique , Tranquillité numérique , TRANQUILLITE VENDEUR , Web par DAS , SERENICE , Tout numérique , Sécurité numérique , Numéri protect , IMMO par DAS , TRANQUILLITE ACHETEUR


DAS, Société anonyme à conseil d'administration - 33 Rue de Sydney - 72045 - LE MANS - France - SIREN 442935227


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648357 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 30 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783749 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Assurances.